Répertoire d’archives détaillé : Conseil supérieur de la marine marchande, Conseil national des communautés portuaires. 1948-2001

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080256

DIRECTION : Affaires maritimes
SOUS-DIRECTION : Conseil supérieur de la marine marchande

Sommaire
Art 1-7 : Conseil supérieur de la marine marchande (CSMM) : séances plénières et réunions. 1948-2001.
Art 8-9 : Conseil supérieur de la marine marchande : groupes de travail thématiques, 1978-1999.
Art 10 : Communications des armateurs au conseil supérieur de la marine marchande, 1964-1969.
Art 11-19 : Conseil national des communautés portuaires (CNCP), 1991-1997.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 2 ml (5 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales