Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, 1987-1991
publié le 18 mars 2010 (modifié le 16 juin 2017)
Répertoire détaillé (sir Internet Archives nationales)
Versement 19920221
Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature
Sommaire
Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustre (CELRL)
Art 1-27 : Acquisition de terrains situés sur
(1-26) le littoral
(26-27) les rives de lacs
(27) la Martinique
contrats et titres de propriété, par département
1987-1991
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, 1987-1991 (format pdf - 48.5 ko - 10/03/2016)