Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion des rivières, crues et inondations, barrages et hydroélectricité, ... 1877-2007

publié le 18 mars 2010 (modifié le 10 février 2020)

Répertoire détaillé (site Internet archives nationales)

Versement 20090377

MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION : EAU
SOUS DIRECTION : Milieux aquatiques et gestion de l’eau

Sommaire
Art 1-9 : Gestion des rivières : concessions du domaine public fluvial, aménagements. 1985-2002
Art 10-20 : Crues et inondations : enquêtes, bilans, prévention, méthodes, 1877-2007
Art 21-34 : Barrages et hydroélectricité : aménagement, concessions, vidanges, contentieux. 1974-2007
Art 35-37 : Conseil supérieur de la pêche (CSP) : rapports d’activité, statuts, projet de délocalisation. 1986-2005
Art 38-67 : Pêche et poissons migrateurs : protection, actions de restauration, franchissement des barrages. 1958-2007
Art 68-77 : Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates (CORPEN) : application des directives, bilans, synthèses, études. 1971-1999

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 77
Métrage linéaire : 9 (25 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Gestion des rivières (1985-2002), crues et inondations (1877-2007), barrages et hydroélectricité (1974-2007), pêche (1958-2007), pollution des eaux par le nitrate (1971-1999) (format pdf - 58.4 ko - 18/03/2010)