Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, traitement de l’eau, inondations, hydroélectricité ...1910-2009

publié le 18 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, traitement de l’eau, inondations, hydroélectricité ...1910-2009 (format pdf - 404.4 ko - 18/03/2010)

Versement 20090316

MINISTERE : Ecologie et développement durable
DIRECTION : Eau
SOUS DIRECTION : Milieux aquatiques et gestion de l’eau

Sommaire
Art 1-34 : Politique de l’eau, Comité national de l’eau (CNE). 1982-2006
Art 35-47 : Organisation des agences de l’eau, 1974-2004
Art 48-50 : Réglementation, 1987-1995
Art 51-68 : Fiscalité, 1976-2005
Art 69-209 : Qualité de l’eau : prévention de la pollution toxique, pesticides, nitrates, eaux superficielles, eaux de baignade, 1971-2009
Art 210-263 : Traitement de l’eau : protection de l’eau et du milieu aquatique, eaux souterraines, gestion des eaux, station d’épuration d’Achères (Yvelines), assainissement, 1978-2006
Art 264-433 : Crues, inondations : service des annonces de crues, prévention, plans risques, 1910-2007
Art 434-580 : Gestion et aménagement des bassins et rivières, Plan Loire, construction et surveillance des barrages, aqueduc Languedoc-Roussillon. 1985-2006
Art 581-827 : Hydroélectricité : aménagement, concessions de chutes hydroélectriques, études d’impact, réglementation, 1955-2004
Art 828-859 : Conseil supérieur de la pêche (CSP), 1986-2007
Art 860-882 : Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel, 1996-2002
Art 883-929 : Affaires internationales : protection du littoral, convention Oslo Paris (OSPAR) sur la protection du milieu marin de l’Atlantique Nord, 1984-2003
Art 930-934 : Annonce des crues : atlas [1972] ; endiguements de la Durance : rapports. 1981. 1972-1981 (hors format)

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 934
Métrage linéaire : 84 (253 dimabs, 5 hors format)
Lieu de conservation : Archives nationales