Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Barnier : courriers des élus, associations - dossiers d’Odile Roussel, conseillère technique aux relations internationales , 1993-1995

publié le 16 mars 2010 (modifié le 18 décembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20020315

Ministère : Environnement
Direction : Cabinet

Sommaire
Art 1-62 : Courrier des élus
(1-19) courrier sénateurs
classement par direction d’administration centrale
(20-28) courrier députés
classement nominatif (lettre B et T)
(29-60) courrier des élus locaux
classement par département
(61-63) courrier des élus concernant les opérations 100 lieux musicaux, service national et les nuisances liées aux aérodromes
Art 64-88 : courrier des associations
classement par année et département
Art 89-93 : Dossiers d’Odile Roussel, conseillère technique aux relations internationales
Conseil de l’union européenne, Conseil des communautés européennes, Conseil conjoint Énergie - Environnement : communiqués, propositions de directives
1993-1995

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 93
Métrage linéaire : 9 ml
Lieu de conservation : Archives nationales