Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Carignon : Dossiers de M. Bougeant conseiller technique et de M. Beufort, conseiller scientifique , 1986-1988

publié le 16 mars 2010 (modifié le 19 décembre 2017)

Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)

Versement 19890278

Ministère : Environnement
Direction : Cabinet

Sommaire
Dossiers de M. Bougeant conseiller technique et de M. Beufort, conseiller scientifique
Art 1-11 : Dossiers de sites naturels protégés :
. Loyettes, Ile-de-Ré, Mont-Blanc, Golfe-Juan, vallée du Soussouéou, Sartène
régime de protection de la nature relatif aux ports, aux carrières et aux parcs de loisirs
1986-1988
Art 12-14 : Dossiers de M. Beufort, conseiller scientifique sur la protection de la faune et des zones naturelles
1986-1988
Art 15-23 : Minutiers et registres du courrier de M. Bougeant et du courrier relatif aux compétences de la délégation à la qualité de la vie (DQV)

Communicabilité : 30 ans
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales