Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Carignon : Dossiers de M. Rémy-Charles Marion, attaché parlementaire, 1985-1988

publié le 16 mars 2010 (modifié le 19 décembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19890269

Ministère : Environnement
Direction : Cabinet

Sommaire
Dossiers de M. Marion (Rémy-Charles), attaché parlementaire
Art 1-29 : Projets de lois et dossiers de séances de commissions parlementaires
1985 - 1988

Communicabilité : 30 ans
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales