Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Cotes
19980321/1-19980321/72
Date
1904-1990
Nom du producteur
Service du raffinage et de l’utilisation (direction des hydrocarbures)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Le présent fonds provient de trois versements effectués en 1990 par le Service Raffinage-Utilisation de la Direction des Hydrocarbures (sous les numéros 468, 530, 531).
Entièrement reclassés, les dossiers concernent l’industrie du raffinage en France, en particulier les créations, extensions ou fermetures de raffineries, les produits pétroliers : gazole, fuel léger, essence sans plomb, additifs, les carburants de substitutions, d’autre part le contentieux et les accidents survenus dans les dépôts, les ports, les plate-formes, les pipelines et les explosions de butane et propane entre les années 1951 et 1989.
Il complète les versements 19900143 pour ce qui est relatif aux raffineries et aux techniques de raffinage, et 19920375 pour les accidents.
Sommaire
Art 1-2 : investissements de l’industrie du raffinage en France. 1977-1985.
Art 3 : comité technique de l’utilisation des produits pétroliers : textes et comptes-rendus de réunions. 1962-1987.
Art 4-43 : dossiers de raffineries (classement par société de raffinage). 1904-1990.
Art 44-50 : demandes d’autorisations d’installations classées : loi nø 76-663 du 19 juillet 1976 et plans, documentation, correspondance (classement par sociétés de raffinage). 1976-1988.
Art 51-59 : qualité des produits : gazole, fuel léger, plomb, essence sans plomb, additifs. 1971-1987.
Art 60-66 : carburants de substitution : éthanol, biomasse, méthanol ; comptes-rendus de réunions des comités techniques ; programmes étrangers.1975-1990.
Art 67 : contentieux. 1983-1986.
Art 68-72 : accidents dans les dépôts d’hydrocarbures, les ports, les pipelines, les explosions de butane et propane, la réglementation pour la société et statistiques nationales d’accidents du travail. 1951-1989.