Répertoire d’archuves détaillé : DRIRE Rhône-Alpes : accidents dans les installations classées pour la protection de l’environnement, 1998-2004
publié le 25 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (pdf, 812 Ko)
Versement 5822W
Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-9 : accidents ou incidents survenus dans les Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
Nombre d’articles : 9
Métrage linaire : 1 ml
Années : 1998-2004
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)
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- Répertoire détaillé (format pdf - 811.3 ko - 25/01/2022)