Répertoire d’archives (sommaire) : ADEME : AFME, taxe parafiscale sur fuels lourds, 1976-1980
publié le 16 mars 2010 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de l’Agence française pour la maîtrise de l’énergie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers la taxe parafiscale sur fuels lourds.
MINISTERE : INDUSTRIE
ETABLISSEMENT : AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L’ENERGIE (AFME)
Sommaire
Taxe parafiscale sur fuels lourds
Art 1 : Liste des consommateurs de fuels oils lourds d’après le recensement de 1976, textes sur les accords sectoriels, 1976-1997
Art 3-23 : Dossiers d’accorDs sectoriels par secteur d’activité, 1976-1980
Art 24 : Bilan des accords sectoriels, 1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales