Répertoire d’archives (sommaire) : ADEME : AFME : primes aux investissements, 1976-1983
publié le 16 mars 2010 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de l’Agence française pour la maîtrise de l’énergie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les primes aux investissements.
MINISTERE : INDUSTRIE
ETABLISSEMENT : AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L’ENERGIE (AFME)
Sommaire
Primes aux investissements : subvention de 400 F par tonne équivalent pétrole économisée, procédures F et FD, 1976-1983
Art 1-40 : Dossiers de primes supérieures à 150 000 F (procédure F), échantillonés à 1 sur 2, 1976-1983
Art 41-58 : Dossiers de primes inférieures à 150 000 F (procédure FD), échantillonés à 1 sur 2, 1976-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 58
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Centre des archives contemporaines (site Internet)