Répertoire d’archives détaillé : Fonctionnement du Conseil national des transports. 1940-2010
Versement 20120216
Conseil national des transports
Sommaire
Art 1- 97 : Fonctionnement du Conseil national des transports (CNT)
1940-2010
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine
Nombre d’articles : 97
Métrage linéaire : 9,7 ml (43 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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