Répertoire d’archives détaillé : DREAL Rhône-Alpes : autoroutes, 1987-2017
Répertoire détaillé (pdf, 554 Ko)
Versement 5927W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-26 : autoroutes A89, A6 : enquêtes publiques, avant-projets, …
Nombre d’articles : 26
Métrage linaire : 2,70 ml
Années : 1987-2017
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)