Répertoire d’archives détaillé : DREAL Rhône-Alpes : contrôle des centres nucléaires de production électrique et des stations d’épuration, 1994-2009
publié le 26 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (pdf, 460 Ko)
Versement 5865W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes
Sommaire
Autosurveillance et contrôle
Art 1-24 : Centres nucléaires de production électrique (CNPE), 1994-2009
Art 5-29 : Stations d’épuration, 2001-2009
Nombre d’articles : 29
Métrage linaire : 2,32 ml
Années : 1994-2009
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)
Télécharger :
- Répertoire détaillé (format pdf - 459 ko - 26/01/2022)