Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : fonctionnement, 1990-2009
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 606 Ko)
Versement 2694W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Franche-Comté
Secrétariat général
Sommaire
2694W1-16 : administration générale : rapports d’activités, comités de direction ..., 1993-2009
2694W17-23 : dossiers opérationnels : plans départementaux d’environnement, décharges industrielles, études paysagères, 1990-2007
Nombre d’articles : 23 articles
Métrage linéaire : 2,1 ml
Dates extrêmes : 1990-2009
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : voir code du patrimoine
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