Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : espaces naturels, 1970-2012
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 37 Ko)
Versement 2560W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Franche-Comté
Service : Biodiversité, eau, paysages
Sommaire
2560W1-41 : Parcs naturels régionaux (PNR), 1978-2010
2560W42-105 : Réserves naturelles, 1968-2011
2560W106-109 : Arrêtés de protection de biotope (APB), 1970-2012
2560W110 : Conservatoire régional de l’environnement, 1988-1990
2560W111-116 : Conservatoire régional des espaces naturels de France-Comté, 1991-2019
2560W117 : Demandes ponctuelles non abouties de protection, 1992-2005
Nombre d’articles : 117 boîtes
Métrage linéaire : 9 ml
Dates extrêmes : 1970-2012
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs(coordonnées)
Communicabilité : Voir code du patrimoine
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- Répertoire détaillé (format pdf - 37 ko - 19/01/2022)