Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : TGV Rhin-Rhône, 1996-2011
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 590 Ko)
Versement 2695W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine
Sommaire
TGV Rhin-Rhône - branche Est Dijon Mulhouse
2695W1-6 : dossier général, 1996-2011
2695W7-11 : études naturalistes produites sur l’emprise du tracé, 1998-2007
2695W12-14 : demande d’autorisation au titre du code de l’environnement, 2004-2011
Nombre d’articles : 14 articles
Métrage linéaire : 1,50 ml
Dates extrêmes : 1996-2011
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : voir code du patrimoine
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- Répertoire détaillé (format pdf - 589.8 ko - 19/01/2022)