Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : réseau Natura 2000 dans le Doubs, 1996-2009

Répertoire détaillé (pdf, 556 Ko)

Versement 2685W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine

Sommaire
Réseau Natura 2000 dans le Doubs
2685W1 : Instructions nationales, 1997-2004
2685W2-4 : Constitution du réseau et propositions de sites, 1996-2005
2685W5-8 : Fonctionnement, 1997-2006
2685W29 : Dossiers individuels par site, 1997-2009

Nombre d’articles:13 articles
Métrage linéaire : 1 ml
Dates extrêmes : 1996-2009
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre