Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : réseau Natura 2000 dans le Doubs, 1996-2009
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 556 Ko)
Versement 2685W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine
Sommaire
Réseau Natura 2000 dans le Doubs
2685W1 : Instructions nationales, 1997-2004
2685W2-4 : Constitution du réseau et propositions de sites, 1996-2005
2685W5-8 : Fonctionnement, 1997-2006
2685W29 : Dossiers individuels par site, 1997-2009
Nombre d’articles:13 articles
Métrage linéaire : 1 ml
Dates extrêmes : 1996-2009
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre
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- Répertoire détaillé (format pdf - 401.8 ko - 19/01/2022)