Répertoire d’archives détaillé : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : instances paritaires, 1957-2009
publié le 27 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (pdf, 478 Ko)
Versement 5869W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes
Service : Ressources humaines
Sommaire
Art 1-7 : instances paritaires : PV des commissions
Nombre d’articles : 7
Métrage linaire : 0,34 ml
Années : 1957-2009
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)
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- Répertoire détaillé (format pdf - 427.1 ko - 27/01/2022)