Répertoire d’archives détaillé : DRE Rhône-Alpes : fonctionnement, 1998-2009
publié le 27 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (pdf, 508 Ko)
Versement 5882W
Direction régionale de l’équipement Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-30 : dossiers de la direction commune DRE et DDE : courriers, comités de direction, dossiers thématiques,
Nombre d’articles : 30
Métrage linaire : 2,70 ml
Années : 1998-2009
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)
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- Répertoire détaillé (format pdf - 508 ko - 27/01/2022)