Répertoire d’archives détaillé : DRE Rhône-Alpes : fonctionnement, 1998-2009

Répertoire détaillé (pdf, 508 Ko)

Versement 5882W

Direction régionale de l’équipement Rhône-Alpes

Sommaire
Art 1-30 : dossiers de la direction commune DRE et DDE : courriers, comités de direction, dossiers thématiques,

Nombre d’articles : 30
Métrage linaire : 2,70 ml
Années : 1998-2009
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)