Répertoire d’archives détaillé : DRE Bourgogne : fonctionnement, 1995-2010

Répertoire détaillé (pdf, 578 Ko)

Versement 2684W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Ancienne Direction régionale de l’équipement Bo urgorne

Sommaire
2684W1-9 : Administration générale : rapports d’activités …, 1998-2010
2684W10 : Communication relative aux travaux routiers, 1995-2009

Nombre d’articles : 10 articles
Métrage linéaire : 1 ml
Dates extrêmes : 1995-2010
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre