Répertoire d’archives détaillé : DRE Bourgogne : fonctionnement, 1995-2010
publié le 17 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 578 Ko)
Versement 2684W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Ancienne Direction régionale de l’équipement Bo urgorne
Sommaire
2684W1-9 : Administration générale : rapports d’activités ..., 1998-2010
2684W10 : Communication relative aux travaux routiers, 1995-2009
Nombre d’articles : 10 articles
Métrage linéaire : 1 ml
Dates extrêmes : 1995-2010
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre
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