Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers de cessions de terrains, travaux sur chemins départementaux et routes nationales, 1938-1979

publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers de cessions de terrains, travaux sur chemins départementaux et routes nationales.

Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers de cessions de terrains, travaux sur chemins départementaux et routes nationales, 1938-1979 (format pdf - 115.5 ko - 04/11/2013)

Versement 880W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DU HAUT-RHIN
Service : Service de l’Exploitation des Routes et des Transports
Bureau : ENTRETIEN DES ROUTES ET DES OUVRAGES D’ART

Sommaire
Art 1-108 : Dossiers de cessions de terrains, travaux divers sur chemins départementaux (CD) et routes nationales (RN), suppression de passage à niveau

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1938-1979
Nombre d’articles : 108
Métrage linéaire : 10.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin