Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : travaux sur Chemins Vicinaux Ordinaires, 1947-1970

publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur Chemins Vicinaux Ordinaires.

Versement 2008W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DU HAUT-RHIN
Service : Service de l’Exploitation des Routes et des Transports
Bureau : ENTRETIEN DES ROUTES ET DES OUVRAGES D’ART

Sommaire
Art 1 : Travaux sur Chemins Vicinaux Ordinaires (CVO)

- Approbation de plan d’alignement, rectification et élargissement de chaussée, acquisition de terrain, franchissement de la chaussée par une passerelle, installation d’un réseau d’eau potable, aménagement de carrefour

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1947-1970
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin

2008W 1
CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N° 2, 3, 4, 9, ROUTE EDF , DIFFERENTES COMMUNES, VILLE DE MULHOUSE ET COLMAR

- CVO2 - Approbation du plan d’alignement - Rue des Romains à MULHOUSE-BOURTZWILLER - 1954/1955

- CVO2 - Elargissement sur le territoire de la commune de KIRCHBERG 1955 à 1960

- CVO2 - Rectification et élargissement sur le territoire de la commune de WETTOLSHEIM - 1952 à 1956

- CVO3 - Elargissement et rectification de la partie comprise entre la place du marché et l’annexe de Remomont à ORBEY - 1952 à 1956

- CVO4 - Elargissement et entretien du CVO menant d’AUBURE au sanatorium du Salem - Commune de FRELAND - 1947 à 1951

- CVO9 - Acquisition d’un terrain en vue de l’installation d’une pépinière au profit du département à SOULTZ - 1947/1948

- ANCIENNE ROUTE DE SERVICE EDF - Franchissement de la route par une passerelle de manutention pour la Scté des produits chimiques du Rhin à OTTMARSHEIM - Arrêté du 29/05/1970

- PLUSIEURS COMMUNES et CD concernés - Installation d’un réseau d’eau potable sur le territoire des communes d’OBERHERGHEIM, NIEDERHERGHEIM, OBERENTZEN, NIEDERENTZEN et BILTZHEIM par le syndicat des eaux de la plaine de l’Ill à OBERHERGHEIM - 1965

- VILLE DE MULHOUSE - Amélioration de la circulation par l’aménagement d’îlots régulateurs avec bornes lumineuses au carrefour de la rue de SOULTZ et de la rue Sébastien BOURTZ à MULHOUSE - 1953/1954

- VILLE DE COLMAR - Aménagement du carrefour formé par les avenues POINCARE, JOFFRE, FOCH et CLEMENCEAU – 1954
1947-1970