Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : travaux sur Chemins Vicinaux Ordinaires, 1947-1970
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur Chemins Vicinaux Ordinaires.
Versement 2008W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DU HAUT-RHIN
Service : Service de l’Exploitation des Routes et des Transports
Bureau : ENTRETIEN DES ROUTES ET DES OUVRAGES D’ART
Sommaire
Art 1 : Travaux sur Chemins Vicinaux Ordinaires (CVO)
Approbation de plan d’alignement, rectification et élargissement de chaussée, acquisition de terrain, franchissement de la chaussée par une passerelle, installation d’un réseau d’eau potable, aménagement de carrefour
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1947-1970
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
2008W 1
CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N° 2, 3, 4, 9, ROUTE EDF , DIFFERENTES COMMUNES, VILLE DE MULHOUSE ET COLMAR
CVO2 - Approbation du plan d’alignement - Rue des Romains à MULHOUSE-BOURTZWILLER - 1954/1955
CVO2 - Elargissement sur le territoire de la commune de KIRCHBERG 1955 à 1960
CVO2 - Rectification et élargissement sur le territoire de la commune de WETTOLSHEIM - 1952 à 1956
CVO3 - Elargissement et rectification de la partie comprise entre la place du marché et l’annexe de Remomont à ORBEY - 1952 à 1956
CVO4 - Elargissement et entretien du CVO menant d’AUBURE au sanatorium du Salem - Commune de FRELAND - 1947 à 1951
CVO9 - Acquisition d’un terrain en vue de l’installation d’une pépinière au profit du département à SOULTZ - 1947/1948
ANCIENNE ROUTE DE SERVICE EDF - Franchissement de la route par une passerelle de manutention pour la Scté des produits chimiques du Rhin à OTTMARSHEIM - Arrêté du 29/05/1970
PLUSIEURS COMMUNES et CD concernés - Installation d’un réseau d’eau potable sur le territoire des communes d’OBERHERGHEIM, NIEDERHERGHEIM, OBERENTZEN, NIEDERENTZEN et BILTZHEIM par le syndicat des eaux de la plaine de l’Ill à OBERHERGHEIM - 1965
VILLE DE MULHOUSE - Amélioration de la circulation par l’aménagement d’îlots régulateurs avec bornes lumineuses au carrefour de la rue de SOULTZ et de la rue Sébastien BOURTZ à MULHOUSE - 1953/1954
VILLE DE COLMAR - Aménagement du carrefour formé par les avenues POINCARE, JOFFRE, FOCH et CLEMENCEAU – 1954
1947-1970