Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Voirie départementale, 1938-2001

Répertoire détaillé :

Versement 2141W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DU HAUT-RHIN
Service : Secrétariat Général
Bureau : DOCUMENTATION-ARCHIVES

Sommaire
Art 1-123 : Voirie départementale
Aménagement : Construction, rectification, renforcement de chaussée ou de carrefour
Acquisitions foncières : Acquisitions de terrains, procédures d’expropriation, enquêtes d’utilité publique, reconstructions de ponts ou de passages inférieurs

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1938-2001
Nombre d’articles : 123
Métrage linéaire : 12.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin

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