Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Guebwiller - Routes nationales et chemins départementaux : plans d’alignement , 1914-1984
Versement 2712W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DU HAUT-RHIN
Service : Direction des Subdivisions
Bureau : SUBDIVISION DE GUEBWILLER
Sommaire
Art 1 : Routes nationales et chemins départementaux : plans d’alignement de 1914 à 1984.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1914-1984
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
2712W 1
Routes nationales et chemins départementaux : plans d’alignement
RN83
1. RN83 - Traverse de Eteimbes au PK 0,000-1,030 et de Bretten au PK1,030-2,540 : plans d’alignement, de situation, procès-verbal d’arpentage (1969-1979)
2. RN83 - Traverse de Soppe-le-Bas au PK3,705 à 5,082 : plan d’alignement (1914)
3. RN83 - Traverse de Burnhaupt-le-Haut au PK5,810 et du pont d’Aspach (RN83, RN466, RN466a ) au PK9,900 : plans d’alignement, procès-verbal d’arpentage (1969-1970)
CD 466
4. CD466 - Traverse de la commune de Kirchberg, contournement de Niederbruck : liste des parcelles et de leurs propriétaires, plan d’arpentage, d’alignement, procès-verbal d’arpentage (1970)
5. CD466 - Traverse de Niederbruck , contournement de Niederbruck : jugement prononcé à l’audience publique tenue au Tribunal de Grande Instance de Colmar le 10 mai 1971, plans d’alignement, procès-verbal d’arpentage (1970-1971)
RD466 / RN466
6. RD466 - Traverse de Sewen au PK9,917 à 10,401 : plans d’alignement de la RN466, plan d’alignement du CD23/2, plan de situation pour la reconstruction du pont sur le Seebach à Sewen au PK10,037, correspondance (1930-1982)
CD466
6. CD466 Traverse d’Oberbruck au PK12,700 à 13,370 : plan d’alignement de la RN 466 (s.d.)
7. CD466 - Traverse de Wegscheid au PK14,000 à 15,173 : plans d’alignement (1946-1950)
8. CD466 Traverse de Kirchberg - Langenfeld au PK15,332 à 16,210 : plan d’alignement, correspondance (1978)
9. Ancienne RN466 Traverse de Nierderbruck au PK16,308 à 16,975 : plans d’alignement (s.d.)
10. CD466 Traverse de Sickert au PK17,480 à 17,650 : plans d’alignement (1955)
RN 466
11. RN466 - Traverse de Sickert au PK17,930 à 18,290 : procès-verbal d’arpentage (1969)
CD 466
12. CD466 - Traverse de Lauw au PK21,560 à 22,754 : plan d’alignement (1948)
13. CD466 - Traverse de Sentheim au PK23,700 à 25,000 : plan de situation (1956)
RN 466
14. RN466 - Traverse de Guewenheim au PK28,900 à 29,100 : plan d’alignement, d’arpentage, procès-verbal d’arpentage (1971)
CD 466
15. CD466 - Traverse du pont d’Aspach au PK31,840 à 32,262 : plan de situation, d’alignement, topographique (1957)
CD 25 et CD 32/5 (1957)
16. CD25 et CD32/5 - Traverse de Diefmatten CD25 au PK1,970 à PK2,915 et CD32/5 au PK4,965 à PK5,600 : procès-verbal d’arpentage, plan d’alignement (1967)
17. CD32 - Traverse d’Eteimbes (1) PK13,430 à PK14,690 (2) PK1,060 à PK14,172 : plan de situation, correspondance (1984)
CD 14b
18. CD14b - Traverse de Lauw au PK0,000 à PK0,530 : plan d’alignement, de situation (1946)
19. CD14b/4 - Traverse de Masevaux au PK2,800 à PK3,000 : plans d’alignement, procès-verbal d’arpentage (1933-1971)
20. CD14b/3 - Traverse d’Oberbruck au PK 0,973 à PK13,090 : plan de situation (1968)
21. CD 14b/3 - Traverse de Rimbach au PK0,970 à PK2,375 et de Oberbruck au PK0,500 à PK0,970 : procès-verbal d’arpentage, plan d’alignement (1968)
RD25
22. RD25 - Traverse de Soppe-le-Bas : plan d’alignement (s.d.)
1914-1984
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