Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin, routes nationales et chemins départementaux : plans d’alignement, 1911-2000
Répertoire détaillé :
Versement 2713W
Direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin
Subdivision : de Mulhouse
Sommaire
Art 1-10 : Routes nationales et chemins départementaux : plans d’alignement
1911-2000
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1,00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin
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