Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin, routes nationales et chemins départementaux : plans d’alignement, 1911-2000
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les routes nationales et chemins départementaux : plans d’alignement.
Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin, routes nationales et chemins départementaux : plans d’alignement, 1911-2000 (format pdf - 146.2 ko - 04/11/2013)
Versement 2713W
Direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin
Subdivision : de Mulhouse
Sommaire
Art 1-10 : Routes nationales et chemins départementaux : plans d’alignement
1911-2000
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1,00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin