Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin : Dossiers de demande pour des créations de gravières, sablières, carrières et étangs, 1949-1977 (format pdf - 77 ko - 10/05/2010)

Versement 1891W

Direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin
Service de l’Urbanisme et de l’Habitat

Sommaire
Urbanisme et aménagement foncier - installations classées
Art 1-9 : Dossiers de demande pour des créations de gravières, sablières, carrières et étangs (classés par communes).
Contenu de chaque dossier : lettre de demande, services consultés et réponses, plan de situation du projet, décision.
1949-1977

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin (site Internet)