Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 2002-2008
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (pdf, 1,3 Mo)
Versement 5798W
Direction départementale de l’équipement du Rhône
Sommaire
Permis de construire
Art 1-38 : instruction des demandes et délivrances des permis de construire Etat, 2007
Art 39-40 : Permis de construire passés au contrôle de légalité (documents issus d’un échantillonnage qualitatif), 2003-2006
Art 40-43 : Permis de construire communes (documents issus d’un échantillonnage qualitatif), 2002-2006
Nombre d’articles : 43
Métrage linaire : 4,30 ml
Années : 2002-2008
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)
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- Répertoire détaillé (format pdf - 1.3 Mo - 27/01/2022)