Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Côte-d’Or : projets d’infrastructures routières, 1978-1991
Répertoire détaillé :
Versement 1775W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE LA CÔTE-D’OR
Service : Infrastructure
Bureau : Contentieux, acquisitions foncières
Sommaire
Art 1-7 : Dossiers relatifs aux projets d’infrastructures routières
Dates extrêmes : 1978-1991
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.84 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Côte-d’Or
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