Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Martinique : Procès-verbaux des commissions et comités, 1977-1992
Procès-verbaux des commissions et comités, 1977-1992
Versement 1233W
Sommaire
Commission consultative des auxiliaires techniques et administratifs, des auxiliaires routiers
Commission administrative paritaire OPA, des CTPE des ATPE des fonctionnaires départementaux
Comité technique paritaire local CTPL
décembre 1997 à décembre 1985
transfert du personnel au Département
décembre 1987 à novembre 1990
Référence
1233W1-1233W5
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Procès-verbaux des commissions et comités
Dates extrêmes
1977-1992
Noms des principaux producteurs
Direction départementale de l’équipement de la Martinique
Secrétariat général
Personnel et salaires
Importance matérielle
0.50 mètres linéaires (5 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales de la Martinique
Localisation physique
Fort-de-France
Conditions d’accès
librement communicable
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