Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols Crozet, Chatillon-en-Michaille … 1988-1997
Versement 1129W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-3 : Plans d’occupation des sols de Crozet
Art 4 : Plans d’occupation des sols de Chatillon-en-Michaille, Martignat, Injoux-Génissiat.
Art 5 : Plans d’occupation des sols de Lagnieu.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1988-1997
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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