Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols Crozet, Chatillon-en-Michaille ... 1988-1997
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 80.8 ko - 15/01/2014)
Versement 1129W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-3 : Plans d’occupation des sols de Crozet
Art 4 : Plans d’occupation des sols de Chatillon-en-Michaille, Martignat, Injoux-Génissiat.
Art 5 : Plans d’occupation des sols de Lagnieu.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1988-1997
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain