Répertoire d’archives détaillé : Conseil supérieur du service public ferroviaire : fonctionnement, groupes de travail, études., 1999-2009
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 30 avril 2019)
Fonds du Conseil supérieur du service public ferroviaire versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonctionnement, groupes de travail, études.
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20120245
Conseil supérieur du service public ferroviaire (CSSPF)
Sommaire
Art 1-24 : fonctionnement, groupes de travail, études
1999-2006
Communicabilité : Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Nombre d’articles : 24 (8 dimabs)
Métrage linéaire : 3.20
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 157.4 ko - 28/10/2013)