Répertoire d’archives détaillé : Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage Atlantique – sous-CROSS de Soulac, 1973-2001
Répertoire détaillé :
Versement 1486 W
Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage Atlantique d’Etel - Sous-CROSS de Soulac
Sommaire
Art 1-115 : fonctionnement du Sous-CROSS de Soulac
1973-2001
Communicabilité : Selon la réglementation en vigueur, les documents dont la communication était libre avant leur versement continueront d’être communiqués sans restriction d’aucune sorte à toute personne qui en fera la demande.
Nombre d’articles : 115
Métrage linéaire : 8.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection du littoral et des milieux (…)
Fonds de la direction de l'eau et de la biodiversité versé aux Archives nationales. Il concerne des dossier sur la protection des espaces (…)
12 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Sols et Sous-sols, 1942-2012
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les sols et sous-sols.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Évaluation de l’impact des substances (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur l'évaluation de l’impact (…)
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : pilotage de l’inspection et contrôle (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur le pilotage de (…)
26 janvier 2016