Répertoire d’archives détaillé :Cabinet sz Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie et du développement durable, 2007-2010

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Répertoire numérique détaillé du versement 20144647
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
rédacteur
Michel Bergeyre
Archives nationales
Paris
2014

Cabinet de Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie et du développement durable, 2007-2010

Sommaire
Art 1-54 : dossiers de cabinet, 2007-2010

Nombre d’articles : 54 (18 dimabs)
Métrage linéaire : 5.40 ml
Communicabilité : 25 ans à compter de la date du document le plus récent et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.