Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Pierre Méhaignerie : dossiers de M. Michel Bellier, conseiller technique chargé des affaires économiques et internationales, 1986-1988
Répertoire détaillé :
Site Internet Archives nationales
Versement 19890281
Ministère : Équipement, Logement, Aménagement du territoire et Transports
Direction : Cabinet
Sommaire
Cabinet de Pierre Méhaignerie , ministre de l’équipement, du logement, de l’aménagement du territoire et des transports, 1986-1988
Dossiers de M. Michel Bellier, conseiller technique chargé des affaires économiques et internationales
Art 1-4 : négociations européennes, participation au Conseil des communautés européennes (CCE), en particulier pour les infrastructures de transports et le FEDER (Fonds européens de développement régional), 1986-1988
Art 5-14 : problèmes du Bâtiment et travaux publics (BTP) modification de la loi 85-704 du 12-07-1985 sur la maîtrise d’ouvrage publique, relations avec la profession du BTP, voyage en Chine (art 12), 1986-1988
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 2 (6 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : photographies sur travaux, véhicules, paysages … (…)
Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des photographies et cassettes audio-visuelles sur des travaux, (…)
4 avril 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Organisation de la présence française (…)
Fonds de la Direction des affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'organisation de la (…)
14 août 2015
Fonds des gîtes ruraux, relais départemental des Deux-Sèvres
Dépôt aux Archives départementales des Deux-Sèvres.
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : industrie nucléaire, relations (…)
Fonds d'archives de la direction générale de l'Energie et matières premières versé aux Archives nationales
9 mai 2014