Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Michel Barnier : Dossiers de Christophe Sanson, conseiller technique, 1991-1995
Fonds du cabinet Michel Barnier, ministre de l’environnement versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers relatifs à la législation, aux contentieux.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20060315
Ministère : Environnement
Direction : Cabinet
Sommaire
Cabinet de Michel Barnier, ministre de l’environnement de 1993 à 1995
Dossiers de Christophe Sanson, conseiller technique
Art 1-7 : minutiers chronologiques, fonctionnement et politique générale du cabinet. 1993-1995
Art 8-14 : préparation des textes législatifs et règlementaires (textes aboutis et non aboutis). 1991-1995
Art 15-16 : avis juridiques en matière de contentieux et d’application de la législation et de la règlementation. 1993-1995
Art. 17-19 : organismes de réflexion, dossiers de réflexion, documentation. 1993-1995
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 2 ml (6 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Cabinet Michel Barnier : Dossiers de Christophe Sanson, conseiller technique, 1991-1995 (format pdf - 171.7 ko - 04/03/2011)