Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Michel Barnier : Dossiers de Mme Michèle Pappalardo, directrice de cabinet , 1993-1995
publié le 16 mars 2010 (modifié le 18 décembre 2017)
Fonds du cabinet Michel Barnier, ministre de l’environnement versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers relatifs à la législation ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19960129
Ministère : Environnement
Direction : Cabinet
Sommaire
Dossiers de Mme Michèle Pappalardo, directrice de cabinet
Art 1-6 : Préparation de la loi no 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement, 1994-1995
Art 7-67 : dossiers classes dans l’ordre alphabétique des thèmes, 1993-1995
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 67
Métrage linéaire : 10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Cabinet Michel Barnier : Dossiers de Mme Michèle Pappalardo, directrice de cabinet , 1993-1995 (format pdf - 162.2 ko - 16/11/2010)