Répertoire détaillé : Cabinet Louis Le Pensec, ministre de la mer : ports, pollution, 1981-1983 (format pdf - 21.1 ko - 05/02/2016)

Versement 19850392

Ministère : Secrétariat d’état à la Mer
Direction : Cabinet

Sommaire
Art 1-21 (MAR 9508-MAR 9528) : dossiers divers traités par le ministre Le Pensec parmi lesquels
. personnel des ports : dockers, officiers de port ,
. réunions intersyndicales
. navigation de plaisance
. comité et mission interministériels de la mer
. IXème Plan
. rôle et orientations du CNEXO (centre national pour l’exploitation des océans) et de l’ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes)
. organisation administrative et législation : décentralisation , code du travail maritime
. pollution, aménagement et protection du littoral
. relations internationales, pavillons de complaisance, politique communautaire
. questions budgétaires : relations avec le Parlement
. visites du ministre dans les ports maritimes (par ordre alphabétique)
. études diverses
1981-1983

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales