Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Carignon : Dossiers de M. Rémy-Charles Marion, attaché parlementaire, 1985-1988
publié le 16 mars 2010 (modifié le 19 décembre 2017)
Fonds cabinet Alain Carignon, ministre de l’environnement, versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers relatifs aux projets de lois et des dossiers de séances de commissions parlementaires.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19890269
Ministère : Environnement
Direction : Cabinet
Sommaire
Dossiers de M. Marion (Rémy-Charles), attaché parlementaire
Art 1-29 : Projets de lois et dossiers de séances de commissions parlementaires
1985 - 1988
Communicabilité : 30 ans
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Cabinet Carignon : Dossiers de M. Rémy-Charles Marion, attaché parlementaire, 1985-1988 (format pdf - 68.7 ko - 16/03/2010)