Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études BRGM, législation, réglementation .. sur les matières premières, 1972-1998
publié le 9 mai 2014 (modifié le 7 décembre 2017)
Fonds du Service des matières premières et du sous-sol versé aux archives nationales ; ce fonds comporte des études BRGM, législation, réglementation ... sur les matières premières
Répertoire détaillé : site Internet Archives nationales
Cotes
20000129/1-20000129/10
Date
1972-1998
Nom du producteur
Service des matières premières et du sous-sol
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Sommaire
Art 1-4 : Etudes du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) et d’autres organismes concernant les matières premières et les minéraux, 1972-1998. Art 5-10 : Législation, fiscalité, règlementation, aides à l’industrie, normalisation, coopération, conventions de recherche, 1972-1998.