Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Cotes
19900331/1-19900331/109
Date
1946-1990
Nom du producteur
Bureau de l’élevage des ruminants (service vétérinaire de la santé et de la protection animales)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Les archives inventoriées ci-après ont été versées à la mission des Archives nationales par le bureau des ruminants le 17 avril 1990.
Elles portent sur l’action menée par le bureau en matière de lutte contre les épizooties et l’insémination artificielle. Le plan de classement adopté comporte trois parties : correspondance du bureau ; maladies contagieuses ; insémination artificielle.
Pour faciliter la consultation des dossiers cotés 5 DG-AL 2 à 85, le classement par ordre alphabétique des maladies a été retenu.
Un nouveau tri et un échantillonnage de ce versement devra être effectué en 2020 :
 les rapports annuels faits par les services vétérinaires départementaux (art. 9 à 20, 39 à 41, 74 à 85) sont à conserver.
 la correspondance classée par départements sur la prophylaxie, les accidents, les vaccinations contre les maladies contagieuses (art. 21 à 38, 42 à 73) ainsi que les formulaires de demande d’autorisation d’insémination artificielle (art. 87 à 109) sont à échantillonner.