Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux du groupe interministériel restreint sur l’exportation des matériels et matières sensibles (nucléaire ), 1975-1990
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Ministère : Industrie
Direction Générale : Énergie et matières premières
Cellule nucléaire
Sommaire
Art 1-3 : Travaux du groupe interministériel restreint sur l’exportation des matériels et matières sensibles, 1975-1990
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 3
Lieu de conservation : Archives nationales
Groupe interministériel restreint (GIR)
20000130/1
Compte rendu des réunions : exportations de matériels sensibles
Dossier : 1
Textes constitutifs sur le GIA sur l’exportation.
- réunion n° 1 du 16/07/1975
- réunion n° 2 du 30/09/1975
- réunion n° 3 du 16/12/1975
- réunion n° 4 du 19/02/1976
- réunion n° 5 du 15/04/1976
- réunion n° 6 du 08/07/1976
- réunion n° 7 du 25/08/1976
- réunion n° 8 du 14/01/1977
- réunion n° 9 du 19/07/1977
1975-1977
Dossier : 2
- réunion n° 10 du 16/12/1977
- réunion n° 1 du 24/03/1978
- réunion n° 12 du 29/06/1978
1977-1978
Dossier : 3
- réunion n° 13 du 16/11/1978
- réunion n° 14 du 26/02/1979
- réunion n° 15 du 28/16/1979
1978-1979
Dossier : 4
- réunion n° 16 du 23/10/1979
- réunion n° 17 du 10/01/1980
1979-1980
20000130/2
Dossier : 6
- réunion n° 21 du 22/08/1981
- réunion n° 22 de mai 1982
- réunion n° 23 du 29/06/1982
1981-1982
Dossier : 7
- réunion n° 24 du 30/06/1983
- manque la réunion n° 25
- réunion n° 26 du 07/02/1984
1983-1984
Dossier : 8
- réunion n° 27 du 07/06/1984
- réunion n° 28 du 25/10/1984
1984
20000130/3
Dossier : 9
- réunion n° 29 du 21/10/1985
- réunion n° 30 du 24/10/1985
1985
Dossier : 10
- Groupe d’exploitation du renseignement interministériel sur la prolifération (GRIP) : compte
rendu des 17e et 18e réunion.
1988-1989
Dossier : 11
Matières nucléaires :
- protection physique des matières nucléaires sensibles en cours de transport (1977-1986).
- filière à eau lourde : filière CANDU (1980-1984).
- Commissariat à l’énergie atomique (CEA) concernant les matières nucléaires (1984-1987).
1977-1987
Dossier : 12
Coopération nucléaire :
- avec l’Afrique du Sud (1976-1988)
- avec les autres états (1986-1990)
1976-1990
Dossier : 13
Notification de décision par pays, relative à l’exportation de matières sensibles.
1977-1987
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