Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lignes électriques - enquêtes publiques, 1989-2006
Répertoire détaillé :
Versement 20090035
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Demande et marchés énergétiques (DIDEME)
Sous-direction : Électricité
Bureau : Réseaux de transport et de distribution
Sommaire
Lignes électriques : enquêtes publiques
Art. 1-76 : lignes électriques : instruction des demandes de déclaration d’utilité publique (DUP), études, suivi de travaux (par ordre alphabétique de noms de ligne), 1989-2006
Communicabilité : libre sauf Art 1,3, 5, 10, 45, 48, 49 : 25 ans
Nombre d’articles : 76
Métrage linéaire : 25 ml (76 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : oléoducs interalliés, 1951-2012
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les oléoducs interalliés.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :secrétariat général de la direction (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du :secrétariat général de la (…)
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : maîtrise de la demande énergétique, (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la maîtrise de la demande (…)
22 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Observation des effets du (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de l'Observatoire national sur (…)
22 janvier 2016