Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dossiers de la sous-direction gaz et distribution des énergies fossiles. 1985-2005
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20090189
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Gaz, électricité, charbon
Sous-Direction : Gaz et distribution des énergies fossiles
Sommaire
Dossiers de la sous-directrice, Florence Tordjman
Art. 1 : Dossiers d’information préparés pour le ministre. 1995-1999
Art. 1 (suite)-3 : Réforme du secteur gazier. 1998-2001. Commission des marchés et comité d’investissements de Gaz de France. 1999-2001. Entreprises de distribution et réseaux d’approvisionnement : conseils d’administration et réunions. 2001-2005.
Communicabilité : libre sauf Art 3 :25 ans
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml (3 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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