Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : charbonnages de France, houillères de bassin … 1898-1998
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les charbonnages de France, houillères de bassin …
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20020019
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Charbon
Sommaire
Art 1-8 : société financière pour favoriser l’industrialisation des régions minières : conseil d’administration. 1991-1998.
Art 9-28 : charbonnages de France, houillères de bassin : stratégie industrielle, situation, perspectives, reconversion, aides de l’état, prises de participation, politique énergétique. 1947-1996.
Art 29-32 : commission des marchés de charbonnages de France : réglementation, PV de séances. 1948-1995.
Art 33-38 : charbonnages de France, houillères de bassin, mines de potasse d’Alsace, ardoisières d’Angers : statut du mineur, fermetures d’exploitation, reconversion du personnel, protection sociale, retraites. 1898, 1946-1994..
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 38
Métrage linéaire : 13 ml
Lieu de conservation : Archives nationales