Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique charbonnière, 1948-1993
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique charbonnière.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19950356
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Charbon
Sommaire
Politique charbonnière.
Art 1 : Généralités sur la politique charbonnière, 1982-1992.
Art 2-5 : Gestion de charbonnages de France, des houillères de bassin du centre et du midi, de lorraine et autres sites, 1974-1993.
Art 6-7 : Technologie charbonnière. Applications industrielles, 1984-1992.
Art 8-17 : Aspects sociaux : Régimes de retraite, sécurité sociale, 1948-1992.
Art 17 : Recherche et technologie : Relations avec le Centre d’Etude et de Recherche du Charbon (CERCHAR) et l’Institut National de l’Environnement et des Risques (INERIS), 1988-1992.
Art 17-20 : Relations internationales, 1981-1990.
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales