Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique charbonnière, 1890-1990

publié le 9 mai 2014 (modifié le 13 juin 2017)

Fonds de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique charbonnière.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19950355

MINISTERE : Industrie
DIRECTION GENERALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Charbon

Sommaire
Politique charbonnière.
Art 1-3 : Organisation du secteur charbonnier, 1890-1984.
Art 3 (suite)-7 : Tutelle de charbonnages de France, 1947-1989.
Art 8-9 : Législation et réglementation, 1947-1987.
Art 10-18 : Rapports annuels et dossiers de séances des conseils d’administration d’entreprises charbonnières (filiales de charbonnages de France, société industrielle pour le développement de l’énergie charbon, association technique de l’importation charbonnière), 1945-1990.
Art 19-23 : Problèmes de reconversion en région, 1969-1987.
Art 24-25 : Etudes Techniques du Centre d’Etude et de Recherche du Charbon (CERCHAR) et de l’Institut Français du Pétrole (IFP), 1978-1990.
Art 26-27 : Sidérurgie, 1967-1986.
Art 28-29 : Inventaire charbonnier, 1980-1985.
Art 30 : Dossiers généraux sur l’énergie de Maurice Legrand, directeur du gaz, de l’électricité et du charbon, 1974-1984

Communicabilité : libre
Nombres d’articles : 30
Métrage linéaire : 10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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