Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Charbonnages de France, Comité consultatif pour le développement des technologies d’emploi du charbon, 1980-1985
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité consultatif pour le développement des technologies d’emploi du charbon .
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19910662
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Charbon
Sommaire
Comité consultatif pour le développement des technologies d’emploi du charbon (CODETEC).
Art 1 : Création par arrêté du 17 novembre 1980, fonctionnement, comptes rendus de réunions, rapports d’activité, missions, 1980 - 1985.
Art 2-23 : Conventions entre l’Etat et les industriels qui s’engagent à promouvoir l’utilisation du charbon (classement chronologique), 1980 - 1985
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales