Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lignes électriques : autorisation de construction, déclarations d’utilité publique , contentieux. 1982-1999
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20020017
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
Service Électricité
Sommaire
Art 1-14 : lignes électriques : autorisation de construction, déclarations d’utilité publique , contentieux. 1982-1999.
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : oléoducs interalliés, 1951-2012
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les oléoducs interalliés.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :secrétariat général de la direction (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du :secrétariat général de la (…)
25 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : maîtrise de la demande énergétique, (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la maîtrise de la demande (…)
22 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Observation des effets du (…)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de l'Observatoire national sur (…)
22 janvier 2016