Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Activités de la commission des marchés d’électricité de France, 1949-1990
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les activités de la commission des marchés d’électricité de France.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19910660
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Électricité
Sommaire
Activités de la commission des marchés d’électricité de France (EDF).
Art 1-16 : Dossiers de séance, 1980-1990.
Art 17-26 : Rapports annuels, 1949-1989. Art 26-28. Avis de la commission sur les affaires présentées, 1949-1989.
Art 29-32 : Procès-verbaux du comité d’éligibilité, 1973-1987.
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 32
Métrage linéaire : 10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives (format pdf - 30.1 ko - 09/03/2016)